Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALIGAV
Numéro de dépôt :
1676034
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
20/06/2001
Présentation de la marque QUALIGAV
Déposée le 20 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) DESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « QUALIGAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALIGAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGAV est expirée depuis le 20 juin 2001.
DESCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52